Formulaires · 2026
Fiche de projet architectural
Préparer un dossier avant toute modification extérieure.
À préparer
Préparer un dossier avant toute modification extérieure.
Repères du parcours
Une demande complète est examinée avant toute confirmation. Rassemblez les pièces avant de présenter votre dossier à l’accueil.
Pièces du dossier
Plan de situation, croquis coté, photos de l’existant, fiches de matériaux et description des couleurs. Identifier les passages, les limites et les éléments à conserver.
Parcours de révision
1. Réunir les pièces. 2. Vérifier la lisibilité du dossier. 3. Présenter le projet au comité. 4. Répondre aux demandes de précision. 5. Attendre une réponse écrite.
Ce que cette fiche ne fait pas
Cette fiche n’autorise pas de travaux et ne remplace aucun permis ni validation professionnelle. Vérifiez que les informations de votre dossier sont complètes.
Nom du demandeur
Zone à compléter avec des donnéess.
Adresse de la maison
Zone à compléter avec des donnéess.
Nature et emplacement du projet
Zone à compléter avec des donnéess.
Dimensions, matériaux et couleurs
Zone à compléter avec des donnéess.
Calendrier envisagé
Zone à compléter avec des donnéess.
Pièces jointes à préparer : plan, croquis, photos, fiches
Zone à compléter avec des donnéess.
Observations du comité
Zone à compléter avec des donnéess.