Gouvernance · 2026
Mandats des comités
Les comités préparent des recommandations et des activités dans le périmètre convenu avec le conseil.
Objet
Les comités préparent des recommandations et des activités dans le périmètre convenu avec le conseil.
Fonctionnement proposé
Un compte rendu bref présente les participants, les sujets, les besoins et la prochaine étape. Les dépenses nouvelles sont soumises au conseil avant tout engagement.
Suivi et révision
Le secrétariat regroupe les observations à la rencontre de janvier. Une modification proposée est présentée au conseil, puis intégrée à la prochaine version avec sa date et son motif.
Utiliser cette fiche
Cette fiche rassemble les repères de la vie commune. Pour une question liée à votre résidence, précisez le document concerné auprès de l’accueil.